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Volume 2
Prix : 14.99€
 
Klosterwalder
A Echter Elsasser
Prix : 14.99€
 
DVD Festiv'or
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Prix : 19.99€
 
Marley Brown
Alles Hat Zwei Seiten
Prix : 14.99€
 
Conditions Générales de Vente
      

 

    1. Clauses générales
 
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Elles s’adressent exclusivement aux particuliers.
Les ventes en ligne effectuées sur le site www.ouuiiiproduction.fr et www.alsace-musique.com sont à destination de la France Métropolitaine (Corse comprise).
 
    2. Commande
 
Sur Internet : www.ouuiiiproduction.fr et alsace-musique.com.
Vous pouvez également commander : par courrier à OUUIII PRODUCTION – BP 20070 – 67306 SCHILTIGHEIM CEDEX
Toute commande ne deviendra définitive qu’après validation par OUUIII PRODUCTION. OUUIII PRODUCTION se réserve le droit de refuser toute commande de client avec lequel existerait des litiges, de suspendre le cas échéant toute livraison en cours et commande de clients en paiement différé qui ne présenteraient pas les garanties de solvabilité suffisantes. OUUIII PRODUCTION ne saurait être tenu responsable de toute difficulté d’accès à son site, toute perturbation ou interruption durant ou après la connexion sur son site et toutes conséquences éventuelles liées à l’utilisation de son site Internet.
 
    3. Validation
 
Le client est considéré comme avoir passé la commande dès lors qu'il a accepté les présentes conditions générales de vente et cliqué sur le Bouton " commander" après avoir déroulé et validé les différentes étapes de la commande.
Le renseignement de tous les champs obligatoires est une des conditions d'enregistrement et de validation de la commande.
La commande ne deviendra définitive qu'après validation par OUUIII PRODUCTION.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées informatiquement par OUUIII PRODUCTION constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par www.ouuiiiproduction.fr, www.alsace-musique.com et ses clients.
 
    4. Disponibilité
 
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par téléphone, mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix de OUUIII PRODUCTION par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

En aucun cas, OUUIII PRODUCTION ne pourra être tenu responsable de toute indisponibilité de produits et de ses éventuelles conséquences, dès lors que le client en a été informé comme indiqué ci-avant.
 
    5. Livraison et transport
 
Nos délais moyens et indicatifs de livraison sont les suivants : 7 jours ouvrés. Ces délais sont garantis mais exclusivement en France métropolitaine, selon la disponibilité en stock des produits visés. Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de la volonté du vendeur, elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue. Le dépassement des délais de livraison ne peut donner lieu à l'annulation de la commande ou au versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard. La livraison n’est par ailleurs effectuée que si le client est à jour de ses obligations financières envers OUUIII PRODUCTION. Pour la France métropolitaine, la participation est à ce jour de 2,50 € HT, un franco de port étant admis à compter d’une commande d’un montant minimum de 150 € HT. Pour la Corse, nous consulter.
 
    6. Réserve de propriété
 
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Cette clause de réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert à l’acheteur, dès lors que les biens sont pris en charge par un tiers pour la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. OUUIII PRODUCTION ne saurait voir sa responsabilité engagée pour tous dommages indirects du fait des présentes.
 
    7. Prix
 
Les prix sont stipulés en euros hors taxe au départ de nos entrepôts, TVA en sus. Ils ne sont pas révisables. Ils ne sont pas susceptibles de rabais, de remises supplémentaires ou d’escomptes pour tout paiement anticipé.
Les prix facturés sont ceux portés sur le catalogue en ligne et en vigueur au moment de la validation de la commande
 
    8. Conditions de paiement
 
Sauf stipulation contraire, le règlement de vos achats se fait à la commande, en ligne, par carte bancaire, net et sans escompte.
 
    9. Pénalités
 
De convention expresse, le défaut de paiement au moment de la commande ou à l’échéance fixée entraînera l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues quelque soit le mode de règlement prévu et l’application de pénalités de retard égales à un taux équivalent à 1,5 fois le taux d’intérêt légal, calculées prorata temporis et à titre de clause pénale, au versement d’une indemnité égale à 15 % des sommes dues. Tous les frais annexes liés au retard ou au défaut de paiement, seront à la charge intégrale du client.
 
    10. Droit de retour
 
OUUIII PRODUCTION garantit à l’acheteur un droit de retour de 30 jours en jours francs à compter de la date de livraison du produit jusqu’à sa date de réexpédition en retour, le cachet de la poste faisant foi. Les retours (hors retours pour réparation dans le cadre de la garantie), ne sont pas acceptés au-delà de cette date. Les frais de transport du retour restent à la charge du client.

Ne sont autorisés que les retours de produits en parfait état de revente, non utilisés, dans leur emballage d’origine. Par exception, les articles (exemple : textiles) déjà lavés, personnalisés ou sur mesure ne peuvent bénéficier du droit au retour. L’usage du droit de retour crée au bénéfice de l’acheteur le droit à un avoir du montant de la commande retournée
 
    11. Clause juridictionnelle
 
Les présentes conditions générales de vente (comme tout contrat conclu avec la société OUUIII PRODUCTION) sont soumises au droit français et s’appliquent à toute commande passée. En cas de litige, les parties conviennent expressément de la compétence exclusive des tribunaux de Strasbourg, même dans le cas d’appel en garantie du vendeur.
 
Adrien
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